Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de chacune des deux Parties désignées ci-après par :

« Le client » ou « L’élève »

d’une part,

Pole Fitness Zen, EURL au capital de 1.000 Euros, dont le siège social se situe au 75 Bd de Fontainebleau– 91100 Corbeil Esonnes – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry sous le numéro 980780746

d’autre part,

Tout utilisateur de ce site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et en accepter les conditions. En contrepartie, Pole Fitness Zen s’engage à mener à bien les prestations proposées, conformément aux conditions stipulées dans les présentes conditions générales.

Pour nous contacter, vous pouvez utiliser la rubrique « Nous contacter » de notre site internet pole-fitness-zen.fr, nous écrire à l’adresse mail charlene@pole-fitness-zen.fr ou nous joindre par téléphone au 07 65 86 88 51.

Article 1 – Objet

Pole Fitness Zen propose des cours relatifs aux danses aériennes et sportive (, Pole Dance, Cerceau aérien, Assouplissement, Danse, Renforcement musculaire…) et aux cours axés sur le bien être (pilates,yogas...).

Pole Fitness Zens assure la commercialisation de ses cours et événements par le biais du site Internet pole-fitness-zen.fr et Eversport.

Article 2 – Champs d’application

Toutes prestations de services passées auprès de Pole Fitness Zen font l’objet d’un contrat entre le Client et Pole Fitness Zen, celui-ci formé par le réglement interieur.

Article 3. Caractéristiques des cours

Les cours proposés par Pole Fitness Zens sont des prestations de services de loisirs, accessible à tous avec pour les mineurs une autorisation de leur parent ou de leur représentant légal sera demandée.

Le détail des cours est disponible sur le site internet pole-fitness-zen.fr et Eversport, nous y retrouverons ainsi le niveau proposé, la durée et la périodicité de chaque élément.

La réservation et l’achat d’un cours s’effectue directement sur le site internet de pole-fitness-zen.fr ou sur Eversport.

L’inscription est confirmée par le paiement complet du cours et la justification de l’aptitude physique du Client.

Pour un enseignement de qualité, le nombre des participants est limité (voir détail ci-dessous).

La participation à un cours ne peut s’effectuer sans réservation préalable sur le site pole-fitness-zen.fr ou Eversport. Le Client doit se connecter à son espace Client sur le site et sélectionner le(s) cours choisi(s). Si le client est titulaire d’une carte d’abonnement, celle-ci sera alors débitée du nombre d'unités correspondant. La modification ou l’annulation d’un cours est régie par l’article 6 ci-après.

Article 4 – Processus de commande

Le Client qui souhaite acheter un service en ligne doit obligatoirement suivre la procédure décrite ci-après.

Le Client doit remplir la fiche d’identification sur laquelle il complètera toutes les informations demandées ou s’identifiera grâce à son compte Client s’il en possède déjà un. Pour les prestations de service, le Client doit choisir le cours et renseigner la quantité désirée.

Le Client vérifie le détail de sa commande et son prix total avant validation puis procède au paiement en suivant les instructions.

La validation de la commande entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente ainsi que du Règlement Intérieur et la reconnaissance d’en avoir eu une parfaite connaissance.

Les informations et renseignements communiqués par le Client lors de l'achat engagent celui-ci. En cas d’erreur(s) de saisie, Pole Fitness Zen ne saurait être tenue responsable des conséquences que cela engendrerait .

Article 5– Confirmation de la commande

Toute commande passée auprès de Pole Fitness Zen devra faire l’objet d’une confirmation par cette dernière pour que la commande soit définitivement acceptée.

La confirmation de la commande sera adressée par mail au Client dans les plus brefs délais, sous réserve d’une adresse mail valide ne faisant l’objet d’aucune restriction d’utilisation (adresse mail professionnelle par exemple). Dans ce cas précis, la société Pole Fitness Zen ne saurait être tenue responsable de la non réception de la confirmation de la commande reprenant l’ensemble des informations contractuelles et emportant preuve de la transaction.

Article 6 – Réservation / Modification de réservation et annulation / Report et Transfert

Le Client est invité à procéder à la réservation de son cours directement en ligne par le biais du module spécialement mis à sa disposition, et permettant ainsi à Pole Fitness Zen de gérer en temps réel le nombre de participants à ses cours.

En raison du nombre limité d’inscrits à un cours collectif (maximum de 12 à 20 personnes selon le type de cours), toute modification de réservation ou annulation doit être effectuée deux heures (8h) avant le cours sur le module de réservation en ligne. Au-delà, le cours est décompté de la carte (à l’unité, carte ou abonnement) et ne pourra en aucun cas être remboursé.

Toute modification de réservation ou annulation d’un cours particulier (ayant fait l’objet d’une confirmation de la part de Pole Fitness Zen) par le Client doit absolument être effectuée Huit heures (8h) avant le cours sur le module de réservation en ligne. Au-delà, le cours est décompté et ne pourra en aucun cas être remboursé.

Dans le cadre d’une annulation de cours, pour des raisons exceptionnelles, par Pole Fitness Zen, les participants sont informés à l’avance dans la mesure du possible. Cette annulation a pour seule conséquence le report du cours en question à une date ultérieure et ne donnera lieu à aucune autre compensation ou dédommagement pécuniaire.

Pole Fitness Zen se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre de participants est inférieur à trois (3). Dès lors, le cours n’est pas décompté de la carte (à l’unité, carte ou abonnement) uniquement pour les élèves inscrits à ce cours.

Pour rappel, les cartes de cours achetées ne peuvent être remboursées (hors droit de rétractation). Toutefois, ces cartes ayant une durée limitée, il est prévu que dans les cas limitativement énoncés ci-après, le Client pourra bénéficier d’une prorogation de validité de sa carte ou encore du droit de céder sa carte à une tierce personne :

· Déménagement au-delà des limites de la région Ile-de-France ;

· Maladie grave/blessure rendant impossible la pratique de l’activité pendant la période de validité de la carte ;

· Grossesse.

Dans la mesure du possible, et à titre commercial, Pole Fitness Zen s’engage à proroger la validité d’une carte, abonnement ou cours pour une durée équivalente à celle de la maladie grave/blessure, grossesse, sur présentation d’un certificat médical attestant de l’incapacité à pratiquer, pour une durée supérieure à un mois, l’activité pour lequel l’achat a été souscrit, à l’exclusion de tout autre document. Une incapacité d’une durée inférieure à un mois ne donnera pas lieu à la prolongation ou interruption de l’abonnement, carte ou cours.

A titre exceptionnel, pour l’un de ces trois cas et sur présentation du certificat médical mentionné ci-dessus, Pole Fitness Zen autorise le Client à céder sa carte à une tierce personne. Le tiers à qui la carte aura été cédée devra au préalable accepter formellement les présentes conditions générales de vente. La société Pole Fitness Zen enregistrera alors les coordonnées du nouveau Client.

Article 7 – Affichage des prix

Les tarifs des prestations de service en vigueur peuvent être consultés sur le site internet pole-fitness-zen.fr et Eversport.

Pole Fitness Zens se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et s’engage à appliquer le tarif en vigueur à la date de validation de la commande.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable.

Article 8 – Mode de paiement

· Pole Fitness Zen met à la disposition du Client le paiement par :

· Par carte bancaire, en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet

· Par virement Sepa

CLAUSE DE NON-PAIEMENT AUTOMATIQUE :

En cas de non-paiement d’un abonnement mensuel avec paiement automatique sur la carte bleue de l’élève, celui-ci sera débité d’une pénalité de douze euros (12€) pour chaque non-paiement effectué. Cette pénalité sera ajoutée au montant dû pour l’abonnement en cours et sera prélevée automatiquement lors du prochain paiement réussi.

L’élève sera informé par courrier électronique de tout non-paiement et de la pénalité associée. Si le non-paiement persiste pendant une période de 7 jours, Pole Fitness Zen ouvrira un dossier “Contentieux” et prendra les mesures juridiques nécessaires.

Nous recommandons à tous nos élèves de s’assurer que leur carte bleue utilisée pour le paiement automatique est valide et que les fonds nécessaires sont disponibles pour éviter tout désagrément lié aux non-paiements.

Cette clause est destinée à garantir le paiement en temps voulu de l’abonnement mensuel et à couvrir les frais administratifs associés aux non-paiements. En acceptant les conditions générales de vente, l’élève reconnaît et accepte ces conditions.

Conformément à la loi "informatique et liberté" modifiée le 20 Juin 2018 , vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant par mail et en justifiant de votre identité à : Charlene@pole-fitness-zen.fr

Article 9 – Exécution de la commande

Pole Fitness Zens se réserve également le droit de refuser la commande dans le cas d’une erreur typographique manifeste conduisant à l’affichage d’un « vil prix », et ceci au moment de la commande passée par le Client.

Pole Fitness Zens se réserve le droit de refuser la commande en cas de litige avec le Client, de non-paiement total ou partiel d’une commande antérieure, de refus d’autorisation bancaire lors du processus de paiement en ligne.

Article 10 – Service Clientèle

Pour toute information ou question, Pole Fitness Zen est à votre disposition.

Vous pouvez ainsi nous joindre :

Par téléphone au 07 65 86 88 51

Par mail : charlene@pole-fitness-zen.fr

Article 11 – Règles générales relatives au déroulement du service

Le Client déclare se conformer au Règlement Intérieur de Pole Fitness Zen, affiché dans l’école de danse, y adhérer sans restriction ni réserve et respecter l’ensemble des consignes édictées concernant les modalités d’inscription, l’organisation des cours, la ponctualité, le comportement, la tenue réglementaire, les locaux, ainsi que les règles d’hygiène et de sécurité.

Tout manquement au règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.

Article 12 – Force Majeure

Pole Fitness Zen ne saurait être en aucun cas tenue responsable de l’inexécution de la réservation en cas de force majeure. Sont considérés comme des cas de force majeure les : perturbations, grèves, catastrophes naturelles, guerre, émeutes, incendie, pandémies, épidémies ou toutes autre catastrophe naturelle, même si les conditions d’imprévisibilité, d’irrésistibilité et d’extériorité ne sont pas remplies.

Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

Si Pole Fitness Zen a connaissance du cas de force majeure suffisamment à l’avance, il avisera le Client de la survenance d’un tel cas fortuit ou de force majeure dans les 2 (deux) jours à compter de la date de survenance de l’évènement.

Lorsque la suspension de l’exécution des obligations de Pole Fitness Zens se poursuit pendant une période supérieure à 7 (sept) jours, le Client a la possibilité de résilier la commande en cours et Pole Fitness Zen procédera alors au remboursement de la commande dans les conditions visées à l’article 8. La résiliation de la commande ne sera plus possible dès lors que la fin de la perturbation engendrée par la force majeure a été annoncée par Pole Fitness Zens (levée de mesures de fermeture administrative par exemple).

Article 13 – Responsabilité

Dans l’éventualité où Pole Fitness Zen se trouve dans l’impossibilité d’exécuter le service commandé lors de la réservation, elle s’engage à offrir au Client un autre service de qualité égale ou supérieure, et à prendre éventuellement à sa charge toute différence de prix qui en découlerait.

Pole Fitness Zen tient par ailleurs à préciser au Client, que sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels encourus lors du déroulement du service dans les locaux préposés.

Le Client est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant les exercices pratiqués durant les cours.

13-1 – Attestation, décharge médicale, certificat médical

Le Client reconnaît avoir été informé que les cours proposés peuvent présenter des difficultés physiques particulières et y participer volontairement en toute connaissance de cause. Le Client reconnaît aussi avoir pris connaissance que la pratique des disciplines enseignées peut présenter un risque de blessure, de perte de biens, voire de décès. Pole Fitness Zen ne pourra être poursuivie pour toute cause de blessure, dommages à la propriété / perte ou décès, qu’elle soit causée par négligence ou autrement.

La responsabilité de Pole Fitness Zen ne pourra être recherchée en cas d’accident, maladie ou dommage résultant de l’inobservation des consignes de sécurité, des consignes sanitaires ou de l’utilisation inappropriée des installations.

Le Client atteste, par la remise d’un certificat médical, son aptitude à suivre les cours diffusés par Pole Fitness Zen dont il déclare avoir une parfaite et entière connaissance du contenu.

A défaut, il déclare que son état de santé lui permet la pratique du sport en général. Le client déclare avoir les aptitudes physiques de nature à pratiquer les activités objet du présent contrat.

A défaut de remise d’un certificat médical, le Client exonère Pole Fitness Zen de toute réclamation ou action visant à engager la responsabilité de cette dernière en raison des dommages survenus durant les cours en raison de l’état de santé du Client.

13-2 – Utilisation de l’espace Client

L’espace Client ouvert sur le site internet pole-fitness-zen.fr est accessible par un identifiant et un mot de passe sécurité qui sont placés sous la garde juridique du Client.

Le Client est entièrement responsable de l’utilisation de son identifiant personnel et de son mot de passe. Il s’engage à prendre toutes dispositions utiles pour ne pas divulguer ces données confidentielles à des tiers.

Il relève de la responsabilité du Client de ne pas communiquer son mot de passe à un tiers non autorisé.

Toute personne disposant de l’identifiant personnel et du mot de passe du Client sera considérée comme agissant au nom et pour le compte du Client.

En cas de perte ou de vol de l’identifiant personnel et/ou du mot de passe, le Client devra en informer sans délai Pole Fitness Zen par courrier électronique en rappelant ses nom, prénom et adresse.

Pole Fitness Zen se réserve le droit de désactiver tout identifiant personnel et/ou mot de passe qui seraient utilisés en même temps par deux utilisateurs différents. Un message d’information sera alors adressé par mail par Pole Fitness Zens au Client.

L’utilisation frauduleuse d’un espace Client peut entraîner la résiliation de plein droit du contrat et le refus d’accès au cours.

Article 14 – Cryptologie, facturation

Lorsque le Client procède à la réservation en ligne, il est redirigé vers l’URL https://www.eversports.fr/phoenix/choose-product?cartId

Toutes les réservations passées sur pole-fitness-zen.fr peuvent être contrôlées par Pole Fitness Zen.

Ces demandes seront effectuées par mail ou par téléphone.

Une facture sera automatiquement adressée au Client lors de sa commande. Celle-ci sera envoyée à l’adresse mail indiquée par le Client lors de sa commande, sauf indication contraire de sa part.

Article 15 – Informations nominatives

Tout utilisateur dispose d’un droit individuel d’accès à la vérification de l’exactitude de ses données, et pourra en demander la rectification ou la suppression en contactant Pole Fitness Zens à l’adresse mail charlene@pole-fitness-zen.fr.

Les informations et coordonnées qui concernent le Client sont confidentielles. Elles sont utilisées pour le traitement des réservations et commandes et pour lui adresser des informations sur des biens analogues à ceux fournis précédemment. Le Client a la possibilité de s’opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l’utilisation de ses coordonnées et ce, chaque fois qu’un message lui est adressé. Pour ce faire, il lui suffit d’écrire à l’adresse mail suivante : Charlene@Pole-Fitness-Zen.fr. 

A l’occasion de la création de son compte client sur le site internet Pole-fitness-zen.fr, le Client aura la possibilité de choisir s’il souhaite recevoir des offres de Pole Fitness Zen.

Article 16 – Propriété Intellectuelle

En accord avec les lois régissant la Propriété Intellectuelle (droits de propriété littéraires et artistiques, droits de propriété industriels), toutes les vidéos, commentaires, logos, marques, dessins, modèles, graphiques et images mis en ligne sur le site Internet pole-fitness-zen.fr sont la propriété exclusive de Pole Fitness Zen et sont réservés au titre de la propriété intellectuelle ainsi qu’au titre du droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du site Pole-fitness-zen est strictement interdite.

Pole Fitness Zen ne concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site pole-fitness-zen.fr. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Pole Fitness Zen.

La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Pole Fitness Zens.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit et exprès de la société Pole Fitness Zen.

Le professionnel encadrant les cours pourra être amené à prendre des photographies ou des vidéos du Client pendant les activités liées à la prestation. Ces photographies pourront être utilisées sur tout support de communication, sans limite ni de temps, ni de lieu, comme outil promotionnel de Pole Fitness Zen et notamment sur internet, sur le site pole-fitness-zen.fr.

Si le Client ne souhaite pas être pris en photographie ou en vidéo, ou bien ne souhaite pas que ces photos ou vidéos soient publiées, il se doit de signifier son refus à Pole Fitness Zen par mail.

Article 17 – Intégralité du contrat

Les présentes Conditions Générales de Vente expriment l’intégralité des obligations des parties.

Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes Conditions Générales de Vente.

Article 18– Loi applicable, Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française, conformément aux directives européennes, nonobstant toute règle relative aux conflits de lois. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

En cas de litige, les parties privilégieront le règlement à l’amiable.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes Conditions Générales de vente. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente par Pole Fitness Zen ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.